Chapitre II
Orbite et œil
Article 1
ACTES D’EXPLORATIONS CLINIQUES
(Les cotations de cet article s’appliquent que l’examen ait porté sur un oeil ou sur les deux yeux)
D216 Fluoroscopie
D217 Rétinographie en couleur
D218 Rétinographie (avec maximum de deux épreuves par an)
D219 Angiographie en fluorescence avec clichés monochromatique vert rouge et
bleue avec ou sans paire stéréoscopiques
D220 Angiographie en fluorescence au vert d’indocyanine et en lumière infrarouge
D221 Fluorophotometrie quantitative du segment antérieur et/ou du segment postérieur
D222 Kératométrie et/ou pachymetrie cornéenne
D223 Périmètrie quantitative, manuelle ou automatisée, accompagnée ou remplacée par une campimetrie
D224 Courbe d’adaptation à l’obscurité
D225 Exploration du sens chromatique centrale et périphérique
D226 Exploration du sens chromatique au test de Farnsworth 100 HUE, assisté par ordinateur, avec graphique et score
D227 Electrorétinographie
D228 Electro-oculogramme
D229 Potentiels évoqués visuels
D230 Bilan élctrophysiologique oculaire (comportant l »‘électrorétinographie,
l’électrooculogramme et potentiels évoqués visuels
D231 Examen fonctionnel détaillé de la motilité oculaire dans le strabisme et les
hétérophories
D232 Examen sensorio-moteur dans le strabisme et l’amblyopie
D233 Gonioscopie
D234 Biomicroscopie du fond de l’œil avec verre de contact à trois miroirs ou
panoramique, associée ou non à une gonioscopie
D235 Epreuves de provocation dans le glaucome
D236 Tonographie au tonomètre électronique
D237 Courbe de tension oculaire nycthémérale (six mesures pare 24 heures sans
hospitalisation)
D238 Echographie simple en mode A
D239 Kératesthésie
D240 Echographie oculaire et orbitaire (en mode B ou en modes A et B)
D241 Echobiometrie oculaiure avec calcul des différents parametres et de la puissance du cristallin artificiel
D242 Microscopie spéculaire de l’endothélium cornéen et clichés photographiques
Première adaptation et / ou changement de lentilles avec pose et surveillance
(pendant les six premiers mois) de lentilles optiques correctricesD243 Pour un œil
D244 Pour les deux yeux
D245 Adaptation de lentilles thérapeutiques ou lentilles pansement
D246 Adaptométrie campimétrique
D247 Orbitométrie
D248 Fluorométrie
Article 2
Opérations sur les paupières, les sourcils et la région orbito-faciale.
D249 Réfection palpébrale simple pour lésion traumatique, tumorale ou neurologique 60 30
D250 Réfection palpébrale totale en plusieurs plans, quelle que soit la technique, pour lésion traumatique, tumorale ou neurologique
90 30
D251 Autoplastie palpébrale 90 30
D252 Chirurgie fonctionnelle du ptôsis et de la lagophtalmie 80 35
D253 Intervention chirurgicale sur les bords palpébraux (blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie) 20 20
D254 Traitement chirurgical du chalazion et/ou des kystes des paupières 15 20
D255 Traitement chirurgical de l’entropion ou ectropion, ou du trichiasis ou du
blépharochalasis 40 20
D256 Extraction d’un corps etranger de l’orbite 60 20
D257 Cautérisations de granulations 10
D258 Expression, diathermie et cautérisation de granulations trachomateuses 20
Ablation chirurgicale du xanthélasma :
D259 lésion unique 20
D260 lésions multiples, en une ou plusieurs séances uni ou bilatérales 30
D261 Sutures des plaies cutanéo-muqueuses des paupières 30 20
D262 Injection rétrobulbaire ou latéro-bulbaire, en série 8
D263 Orbitotomie par voie antérieure avec extraction de corps étrangers ou de tumeurs ou de pseudo-tumeurs inflammatoires 80 40
D264 Orbitotomie avec trépanation osseuse pour tumeurs ou pseudotumeurs 100 40
D265 Orbitotomie avec drainage éventuel d’un phlegmon de l’orbite 40 20
D266 Traitement chirurgical du ptosis 60 20
D267 Trépanation et ablation d’une tumeur de l’orbite par voie temporale 100 40
D268 Traitement d’une plaie perforante du globe 60 30
D269 Ablation d’une tumeur de l’orbite avec intervention intra-crânienne (double équipe), pour chaque équipe 100 110
D270 Énucléation 50
D271 Énucléation ou éviscération avec insertion de sphère pour prothèse 80 30
D272 Exentération de l’orbite 90 35
D273 Réfection totale d’une cavité orbitaire avec greffe (muqueuse, dermoépidermique ou de peau totale) 100 40
Article 3
Opérations sur l’appareil lacrymal
D274 Cathétérisme des voies lacrymales avec anesthésie régionale 10
D275 Cathétérisme des voies lacrymales avec intubation continue et lavage pendant vingt jours au maximum 20
D276 Cathétérisme avec pose d’une sonde bicanaliculo-nasale 40
D277 Ablation totale ou partielle d’une glande lacrymale 20 20
D278 Ablation chirurgicale du sac lacrymal 40 20
D279 Dacryocystorhinostomie ou lacodacryostomie 100 40
D280 Réparation canaliculaire avec ou sans intubation 80 35
D281 Pose d’un clou méatique en cas d’atrésie ou de sécheresse oculaire 25
Article 4
Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe
D282 Exploration et suture d’une plaie simple de conjonctive 25
Ablation ou destruction d’une lésion conjonctivale ou cure de symblépharon :
D283 suivie d’ autoplastie conjonctivale par glissement 25 20
D284 suivie de greffe conjonctivale ou de muqueuse buccale 50 20
D285 Recouvrement conjonctival 20 20
D286 Greffe étendue de conjonctive ou de muqueuse buccale pour brûlure 50 20
D288 Cryoapplication sur la cornée et cryoapplication sur la conjonctive bulbaire ou palpébrale, par séance (avec accord préalable au-delà de la 5° séance) 10
D289 Ponction de la chambre antérieure pour prélèvement et/ou injection
thérapeutique 15
D290 Traitement d’une ou plusieurs plaies simples de la cornée avec ou sans résection irienne 40
D291 Traitement d’une plaie simple cornéenne ou cornéosclérale, unique ou multiple, sous microscope opératoire 50 30
D292 Traitement des plaies anfractueuses de la cornée avec ou sans recouvrement, avec ou sans résection irienne 60 20
D293 Traitement des plaies multiples de la cornée et de la sclère avec ou sans
coagulation 80 20
D294 Traitement d’une plaie complexe de la cornée (avec hernie de l’iris ou du vitré) et/ou d’une plaie de la sclérotique (suivie d’indentation et de coagulation)
(traitement sous microscope opératoire) 90 35
D295 Traitement des gros délabrements post-traumatiques récents de la région
orbitaire, intéressant paupières, contenu orbitaire et os
100 50
Traitement du ptérygion :
D296 • ablation chirurgicale simple 40 20
D297 • ablation chirurgicale suivie de greffe de conjonctive ou de muqueuse
buccale 60 30
D298 Traitement chirurgical d’herpès cornéen ou d’ulcère infectieux 10
D299 Greffe de la cornée 120 50
D300 Traitement du tatouage de la cornée, quelque que soit le nombre de séances 20
Adaptation, pose et surveillance pendant six mois de lentilles dures ou semiflexibles:
D301 • Pour un œil 20
D302 • Pour les deux yeux 30
Article 5.
Chirurgie du segment postérieur du globe
D303 Traitement du décollement de la rétine 100 40
Traitement du décollement de la rétine par indentation et coagulation quelles
qu’en soient les techniques:
D304 • limitées à un quadrant 120 40
D305 • étendues (de plus d’un quadrant à toute la circonférence) 150 50
D306 Remplacement du vitré par voie postérieure 70
D307 Vitrectomie postérieure simple 100 40
D308 Vitrectomie associée à un tamponnement interne et/ou à une dissection
épirétinienne et/ou à une endocoagulation 130 50
D309 Enucléation 50 20
D310 Enucléation ou éviscération avec insertion de sphère pour prothèse 70 20
D311 Section des brides vitréennes antérieures et/ou postérieures par photodisruption au laser 50
D312 Ablation d’éponge ou du matériel d’indentation après chirurgie du décollement de la rétine 40
D313 Injection intra-vitréenne à visée anti-inflammatoire ou anti-infectieuse y compris l’examen du fond d’oeil avant et après injection 40
Article 6.
Photocoagulation du segment postérieur
Les cotations de cet article ne sont pas cumulables entre elles.
la prévention du décollement de rétine :
D314 • limitée à un quadrant 40
D315 • étendue à plus d’un quadrant, en plusieurs séances, en vue de réaliser un
barrage périphérique circonférentiel (avec maximum de 4 séances sauf
accord préalable), par séance (y compris la consultation de contrôle postlaser dans le mois qui suit) 50
D316 Traitement de la rétinité palissadique ou des déchirures sans décollement par photocoagulation cryo-application ou diathermo-coagulation en une ou plusieurs séances, quelque soit le nombre de séances dans une période de vingt jours, par période de vingt jours 80
D317 Photocoagulation panrétinienne périphérique en plusieurs séances (avec
maximum de 6 séances sauf accord préalable), par séance (y compris la
consultation de contrôle post-laser dans le mois qui suit) 60
Photocoagulation de la région maculaire :
D318 • avec laser Argon conventionnel 60
D319 • avec laser monochromatique ou laser à colorants 70
D320 Photocoagulation des autres lésions de la rétine en une ou plusieurs séances, quelque soit le nombre de séances dans une période de vingt jours, par période de vingt jours 40
D321 Photocoagulation des autres lésions de la rétine en une ou plusieurs séances (avec maximum de deux, sauf accord préalable), y compris la consultation de contrôle postlaser dans le mois qui suit, par séance
Article 7
Traitement de la cataracte
D322 Extraction de la cataracte, quelle que soit la technique 100 40
D323 Implantation ou explantation ou reposition d’un cristallin artificiel 60 40
D324 Cure de hernie de l’iris et/ou du vitré (avec vitrectomie antérieure) avec sutures sous microscope opératoire 60 40
D325 Iridotomie, iridectomie, membranulectomie, hernie de l’iris ou du vitré 40 20
Iridotomie, iridectomie, capsulotomie et/ou membranulectomie; section des
brides et libération de synéchies et/ou d’adhérences dans le segment antérieur :
D326 • par voie chirurgicale classique 40 KC 40
D327 • par photocoagulation ou photodisruption au laser (y compris les
consultations de contrôle post-laser dans le mois qui suit) 40
D328 Photocoagulation, cryoapplication ou diathermo-coagulation de l’iris en une ou plusieurs séances quelque soit le nombre dans une période de vingt jours, par période de vingt jours
Article 8
Ablation des corps étrangers intra-oculaires
Corps étranger transfixant de la cornée ou de la chambre antérieure :
D329 • Magnétique 40
D330 • Non magnétique 60 30
D331 Corps étrangers superficiels non transfixiants du segment antérieur 10
Corps étranger postérieur à l’iris (avec diathermo-coagulation):
D332 • Magnétique 80
D333 • Non magnétique 100 40
Corps étrangers intra-oculaires :
D334 • dans le segment antérieur de l’oeil 50 30
D335 • dans le segment postérieur de l’oeil
Article 9
Traitement du glaucome
Traitement chirurgical du glaucome :
D336 • iridectomie, iridotomie 40
D337 • simple (cyclodialyse, cyclodiathermie) 60 30
D338 • intervention fistulisante, quelle qu’en soit la technique, y compris par
valve et tubes de drainages 100 40
D339 Trabéculotomie, trabéculectomie 100 30
D340 Traitement du glaucome chronique à angle ouvert par photocoagulation ou photodisruption en une ou deux séances, pour une période de six mois (y compris les contrôles de tension dans le mois qui suit le traitement), par séance 60
D341 Traitement du glaucome par ultra-sons
Article 10
Opérations sur les muscles de l’oeil
Traitement du strabisme, quel que soit le nombre de muscles touchés :
D342 • sur un seul oeil 60 30
D343 • sur les deux yeux 90 40
D344 Traitement d’une paralysie oculo-motrice ou chirurgie du nystagmus
Article 11
Circonstances particulières motivant une majoration
Les interventions pour glaucome, cataracte, décollement de rétine ou greffe de cornée portant sur un oeil ayant déjà subi une de ces mêmes interventions ont leur coefficient majoré de 25 %
Ces mêmes interventions pratiquées chez l’enfant de moins d’un an ont leur coefficient majoré de 25 %.
D345 Interventions chirurgicales simultanées sur la cornée, le cristallin, le vitré et/ou la rétine, y compris les implantations de cristallin et la chirurgie antiglaucomateuse, lorsque trois d’entre elles au moins sont associées
D346 Chirurgie combinée du glaucome et de la cataracte au cours de la même séance opératoire comportant extraction de la cataracte, implantation cristallinienne, intervention fistulisante
Article 12
Orthoptie : bilans, rééducations et enregistrements
Par dérogation à l’article 5 des dispositions générales, les actes de l’article 12 peuvent être pris en charge ou remboursés par les organismes gestionnaires lorsqu’ils sont effectués personnellement par un orthoptiste, sous réserve qu’ils aient fait l’objet d’une prescription initiale du médecin demandant un bilan. Si le médecin le souhaite, il peut préciser sa prescription en liaison avec l’orthoptiste. Celui-ci est alors lié par le contenu de cette prescription. Les enregistrements visés par le présent article peuvent être également pris en charge ou remboursés par les organismes gestionnaires lorsqu’ils sont effectués personnellement par un orthoptiste sur prescription d’un médecin sans réalisation d’un bilan au préalable.
Le bilan comprend le diagnostic orthoptique, le plan de soins et son objectif. Ce bilan est communiqué au médecin prescripteur par l’orthoptiste qui détermine la nature et le nombre des séances de rééducation, les actes et les techniques appropriées.
L’orthoptiste établit la demande d’accord préalable qui est adressée à l’organisme gestionnaire avec un double de la prescription initiale du bilan.
L’orthoptiste informe le médecin prescripteur de l’éventuelle adaptation du traitement en fonction de son évolution et de l’état de santé du patient. A tout moment, le médecin prescripteur peut intervenir, en concertation avec l’orthoptiste, pour demander une modification du protocole thérapeutique ou interrompre le traitement.
À l’issue de la dernière séance, l’orthoptiste adresse au médecin prescripteur une fiche retraçant l’évolution du traitement orthoptique. Celle-ci est tenue à la disposition du patient et du service médical à sa demande.
D347 Bilan fonctionnel de la basse vision d’une durée de 60 minutes (un bilan par an) 16
D348 Rééducation de la basse vision avant l’âge de dix-huit ans révolus, d’une durée d’au moins 40 minutes, par séance 10
D349 Rééducation de la basse vision de l’adulte d’une durée d’au moins 60 minutes, avec un maximum de dix séances par an 15
Cette rééducation est destinée à des patients dont l’acuité visuelle avec la meilleure correction optique est comprise entre 0,02 et 0,3 et/ou dont le champ
visuel est supérieur à 5° mais inférieur à 10°.
D350 Bilan orthoptique dans le cadre du traitement des déséquilibres oculomoteurs et des déficits neurosensoriels y afférents, comportant : 10
- La détermination subjective de l’acuité visuelle.
- La détermination subjective de la fixation.
- Le bilan des déséquilibres oculomoteurs.
avec établissement d’un compte rendu tenu à la disposition du contrôle médical, d’une durée d’au moins 30 minutes, par séance, avec un maximum de deux séances par an, sauf accord de l’organisme gestionnaire.
D351 Un des examens suivants peut être coté en supplément à un bilan: la
détermination objective de l’acuité visuelle ou la déviométrie (test de Lancaster
et/ou de Hess Weiss et/ou mesure dans toutes les directions) ou l’analyse
fonctionnelle des troubles neurovisuels 4
Enregistrement des examens suivants :
D352 • périmétrie quantitative, manuelle ou automatisée, accompagnée ou
remplacée par une campimétrie 10
D353 • courbe d’adaptation à l’obscurité 9
D354 • exploration du sens chromatique 6
D355 • exploration du sens chromatique au test de Farnsworth 100 HUE, assisté
par ordinateur, avec graphique et score 9
D356 Traitement de l’amblyopie par série de vingt séances d’au moins 20 minutes, par séance 5
Ce traitement effectué par un médecin doit comprendre :
- Refraction et contrôle de l’acuité visuelle,
- Examen du fond d’œil,
- Vérification de la fixation maculaire,
- Illumination rétinienne (pour certains cas d’amblyopie)
D357 Traitement du strabisme avec maximum de vingt séances (sauf accord du service médical), d’au moins 20 minutes par séance 5
D358 Traitement des hétérophories et des déséquilibres binoculaires avec un maximum de douze séances (sauf accord du service médical), d’au moins 20 minutes, par séance 4
D359 Contrôle orthoptique isolé